Utilisation des contenus
OVELIYA est ouvert à la découverte, fermé à l’extraction de ses éléments internes et à la réutilisation non autorisée de ses corpus. Cette page dit ce qui est permis, ce qui est réservé, et comment cette réserve est exprimée.
1. Ce que cette page couvre
Les contenus publiés sur oveliya.com et ses modules : textes, proverbes, extraits de livres, guides, documentation, visuels et code des pages. Elle ne couvre pas ce que vous écrivez vous-même dans les modules (voir la section 5).
Elle ne couvre pas non plus le format des capsules OVELIYA : sa description, son code de référence et ses capsules de contrôle sont publiés sous licences libres (CC BY 4.0, Apache 2.0, CC0 1.0), qui en permettent la fouille, la reprise et l’usage pour entraîner des modèles. Voir le format des capsules.
2. Ce qui est ouvert
La consultation des pages publiques, leur indexation par les moteurs de recherche et l’affichage de courts extraits accompagnés d’un lien.
La lecture d’une page par un assistant à la demande d’une personne, pour lui répondre, avec citation et lien vers la page.
Les liens et les courtes citations, dans le cadre prévu par l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle.
3. Ce qui est réservé
Sauf autorisation écrite, OVELIYA s’oppose, au sens de l’article L122-5-3 III du code de la propriété intellectuelle et de l’article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790 :
• à la fouille de textes et de données sur ses contenus ;
• à l’aspiration ou à la reproduction systématique de ses pages ;
• à l’utilisation de ses contenus pour entraîner, affiner ou développer des systèmes d’intelligence artificielle ;
• en particulier, à toute extraction du corpus de proverbes originaux et des livres d’OVELIYA, ainsi qu’au réemploi de son code.
Cette opposition ne vise pas les fouilles réalisées à des fins de recherche scientifique par les organismes et institutions mentionnés au II du même article, que la loi ne permet pas d’écarter.
Les fournisseurs de modèles d’IA à usage général sont tenus d’identifier et de respecter les réserves de ce type (règlement (UE) 2024/1689, article 53).
4. Comment la réserve est exprimée
Par des procédés lisibles par machine, comme le prévoit l’article R122-28 du même code : le fichier /.well-known/tdmrep.json (protocole TDMRep), les en-têtes HTTP tdm-reservation et tdm-policy, les métadonnées de cette page, et par la présente page. Les fichiers du format des capsules y sont déclarés non réservés.
Le fichier robots.txt décrit la même politique robot par robot. Il ne constitue pas une mesure de protection : les fichiers internes du site ne sont tout simplement pas publiés.
5. Vos contenus restent hors de tout périmètre public
Ce que vous écrivez, scellez ou confiez dans les modules OVELIYA reste sur votre appareil. Ces contenus ne sont ni publiés, ni accessibles aux robots, ni utilisés pour entraîner quoi que ce soit.
6. Demander une autorisation
Pour une licence, un partenariat, un usage éditorial ou de recherche : contact@oveliya.com. L’éditeur est présenté dans les mentions légales.
Dernière mise à jour : 26 septembre 2026