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Dernière mise à jour : 3 octobre 2026
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- Le contenu des capsules n’est jamais hébergé par OVELIYA : il est chiffré sur l’appareil de son auteur.
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Conformément à l’article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur non professionnel a communiqué ses éléments d’identification à l’hébergeur du site et ne rend publiques que les coordonnées de ce dernier.
Directeur de la publication : l’éditeur du site.
Contact : contact@oveliya.com
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Hébergeur
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512 2nd Street, Suite 200
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www.netlify.com
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Une exception : le format des capsules. Sa description, son code de référence et ses capsules de contrôle sont publiés sous licences libres (CC BY 4.0, Apache 2.0, CC0 1.0), qui priment ici pour ces seuls éléments : Le format des capsules, section 14.
Une deuxième exception : un fichier capsule et le lecteur à joindre peuvent être conservés, ouverts, copiés et transmis tels quels, sans limite de durée, pour ouvrir des capsules (Conditions d’utilisation, section 7).
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